Conditions d’utilisation

À personnaliser. Texte indicatif — faites valider par un conseil juridique avant mise en production.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site marketing busly.ma. L’utilisation du service SaaS Busly peut faire l’objet d’un contrat distinct.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Busly s’efforce d’assurer une disponibilité raisonnable, sans garantie d’absence d’interruption.

3. Contenu & propriété intellectuelle

Textes, logos, marques et éléments graphiques sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.

4. Demandes & devis

Les formulaires (contact, demande de plan) constituent une prise de contact et non un engagement contractuel automatique. Les tarifs affichés sont indicatifs et peuvent évoluer.

5. Responsabilité

Busly ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site. Les liens externes (ex. démo) relèvent de leurs propres conditions.

6. Droit applicable

Droit marocain. Tribunaux compétents : [ville à préciser].